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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MARITIME D'EXPERTISES
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SUBSEA BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBSEA BUS
COMPAGNIE MARITIME D'EXPERTISES - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1410835
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2007

Présentation de la marque SUBSEA BUS

Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MARITIME D'EXPERTISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBSEA BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MARITIME D'EXPERTISES domicilié(e) 36, Boulevard des Océans, 13009 MARSEILLE (dossier no 2088539) - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 802 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2088539) - France.

La marque SUBSEA BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBSEA BUS est expirée depuis le 22 mai 2007.

COMPAGNIE MARITIME D'EXPERTISES a également déposé les autres marques suivantes : SEABUS , CX COMEX


COMPAGNIE MARITIME D'EXPERTISES - Société Anonyme - 36, Boulevard des Océans, 13009 MARSEILLE (dossier no 2088539) - France - SIREN 062802459


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2088539) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1997 n°2088539 - Publication au BOPI 1997-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Véhicules sous-marins, notamment un véhicule se déplaÇant sur un rail de guidage ancré dans le sol marin.